30 juin 2025

Le Conseil municipal aura lieu le lundi 30 juin 2025 à 19h en salle des mariages

ORDRE DU JOUR

 

  • Présentation de l’analyse financière réalisée par Monsieur Philippe HACCART, conseiller aux décideurs locaux de Douaisis Agglo du Service de Gestion Comptable de DOUAI

     

  • Présentation de la conclusion du COPIL relatif à la redynamisation du centre-bourg par Monsieur GRANDJACQUES

 

1/ Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 avril 2025

FINANCES

2/ Subvention au Centre Communal d’Action Sociale

3/ Affectation du fonds de concours communautaire

4/ Subvention exceptionnelle au Coyote Country Club

5/ Remise gracieuse de pénalités

URBANISME

6/ Modification du PLU- Avis de la MRAe sur la réalisation de l’évaluation environnementale

7/ Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la société Neoximo (le protocole fera l’objet d’un dépôt sur table)

8/ Fermages de parcelles communales

9/ Droit de chasse – Mise en location de parcelles communales

10/ Instauration de déclaration préalable pour la réalisation de clôtures

TRAVAUX

11/ Adoption du règlement de voirie

PERSONNEL

12/ Mise à jour du tableau des effectifs – suppression et création de postes

13/ Création d’un poste d’apprenti

EDUCATION

14/ Mutualisation avec le collège de la demi-pension pour les élèves de CM2 de l’école Cassin

SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES

15/ Signature de la convention entre les polices nationale et municipale

16/ Mise en œuvre du plan doux – mise en place d’un fonds de concours exceptionnel pour la mise en œuvre des plans de déplacement d’établissements scolaires (PDES)

17/ Mise en œuvre du Plan de Déplacement d’Etablissements Scolaires - Convention relative à l’aménagement de chaucidou le long de la route départementale 35a

CULTURE-FESTIVITES

18/ Modification de la délibération n°2024/54 du 15 octobre 2024 relative à la programmation culturelle et festive 2025

19/ Programmation culturelle et festive 2026

20/ COMMUNICATIONS DU MAIRE