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Publié le 20 avril 2026

27 avril 2026

Le Conseil municipal aura lieu le lundi 27 avril 2026 à 19h en salle des mariages

ORDRE DU JOUR

 

  • 1/ Désignation du secrétaire de séance 

  • 2/ Adoption des procès-verbaux des réunions du conseil municipal des 10 et 22 mars 2026 (annexe 1 et 2)

  • 3/Modalités d’élection des membres des commissions et de désignation des représentants du conseil municipal dans les organismes extérieurs

  • 4/CCAS : Fixation du nombre de représentants et désignation des délégués siégeant au conseil d’administration

  • 5/ Election des délégués au SICAEI

  • 6/ Election des délégués au Parc Naturel Regional Scarpe Escaut

  • 7/ Désignation d’un grand électeur appelé à constituer le collège d’arrondissement de douai pour la compétence « défense extérieure contre l’incendie »

  • 8/ Election de la commission d’appel d’offres

  • 9/ Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées

  • 10/ Commission communale des impôts directs

  • 11/ Commission de contrôle des listes électorales

  • 12/ Désignation des représentants au sein des établissements scolaires

  • 13/ Désignation des représentants au sein du conseil d’administration de la musique municipale

  • 14/ Désignation des représentants au sein du conseil d’administration de l’association « Grain de Soleil »

  • 15/ Désignation d’un correspondant défense

  • 16/ Délibération pour la formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés

FINANCES

  • 17/ Bilan des acquisitions et cessions immobilières gérées par la commune en 2025

  • 18/ Vote du Compte Financier Unique

  • 19/ Affectation des résultats (annexe 3)

  • 20/ Autorisation de programme et crédit de paiement 2026

  • 21/ Vote des taux d’imposition (annexe 4)

  • 22/ Vote du budget primitif 2026

  • 23/ Subventions aux associations (annexe 5)

  • 24/ Attribution d’une subvention annuelle aux coopératives des écoles

  • 25/ Complément à la délibération relative à la prise en charge par la commune de la destruction des nids de frelons asiatiques – fixation d’un montant maximal de participation communale

  • 26/ Demande de garantie communale - Résidence les Hudrez par le bailleur social Norévie (annexe 6)

JEUNESSE

  • 27/ Révision des tarifs ACM été

RESSOURCES HUMAINES

  • 28/ Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

  • 29/ Recrutement d’un vacataire

URBANISME

  • 30/ Délibération de principe relative à la désaffectation et au déclassement d’une partie du domaine public communal – rue Gabriel Péri

CULTURE

  • 31/ Programmation culturelle

32/ Communications du maire