Conseil Municipal - Ordre du jour

Publié le 27 février 2026

5 mars 2026

Le Conseil municipal aura lieu le jeudi 5 mars 2026 à 19h en salle des mariages

ORDRE DU JOUR

1/ Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 décembre 2025

FINANCES

2/ Rapport d’orientation budgétaire 2026 (annexe 1)
3/ Demande d’accord de principe pour garanties d’emprunt
4/ Demande d’accord de principe pour garanties d’emprunt
5/ Demande d’accord de principe pour garanties d’emprunt
6/ Demande de subvention au titre du fonds d’aide au football amateur (FAFA)
7/ Autorisation de signer un bail pour la location de locaux temporaires durant les travaux de la mairie

RESSOURCES HUMAINES

8/ Précision des emplois concernés par le versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) dans le cadre d’un accroissement saisonnier ou temporaire d’activité
9/ Instauration de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)
10/ Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article l.332-23-2° du code général de la fonction publique)

EDUCATION

11/ Approbation de l’avenant n°1 à la convention relative au fonctionnement de l’UEMA (annexe 2)

FUNERAIRE

INTERCOMMUNALITE