Publié le 6 octobre 2026
Mardi 13 octobre 2026 - 19h
Le Conseil municipal aura lieu le mardi 13 octobre 2026 à 19h dans le hall de la salle des fêtes
ORDRE DU JOUR
1/ Désignation du secrétaire de séance
2/ Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 29 juin 2026 (annexe 1)
3/ Modification du règlement intérieur
4/ Modification des modalités de fonctionnement de l’éclairage public – rallumage partiel
5/ Nouvelle adhésion d’une commune au SIDEN-SIAN
FINANCES
6/ Demande d’accord de principe pour garanties d’emprunts par Norévie (rue Moise Lambert)
7/ Demande d’accord de principe pour garanties d’emprunts par Norévie (rue Gabriel péri)
8/ Demande de fonds de concours exceptionnel à Douaisis Agglo
9/ Subvention exceptionnelle à l’association « loisirs solidarité retraites du Douaisis »
10/ Mise en fermage de parcelles communales
11/ Mise en location de parcelles communales à usage de jardins familiaux et fixation des modalités de location
12/ Solidarité en faveur des communes sinistrées
URBANISME
13/ Rétrocession et intégration dans le domaine public communal de la voirie du lotissement Georges Brassens (annexe 2)
RESSOURCES HUMAINES
14/ Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lie à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article l.332-23-1° du code de la fonction publique)
15/ Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lie à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article l.332-23-2° du code général de la fonction publique)
16/ Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences (PEC)
17/ Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent pour faire face à une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire
18/ Délibération autorisant le recours au contrat d’apprentissage
19/ Délibération portant instauration de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires
20/ Régime indemnitaire – modulation de l’IFSE en cas de congés de maladie ordinaire
RESSOURCES HUMAINES
15/ Retrait de la délibération n°2026-09 relative à l’instauration de l’IFCE
16/ Délibération instituant l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires
17/ Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face a un besoin lie à l’accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique)
18/ Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face a un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article L.332-23-2° du Code Général de la Fonction Publique)
19/ Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement (en application de l’article L.332-13 du Code Général de la Fonction Publique)
SPORT
21/ Mise à disposition de la salle de sports Marcel Cerdan au profit du collège Jean Moulin – avenant à la convention 2025/2026 – délibération modificative
RESTAURATION SCOLAIRE
22/ Avenant à la convention de partenariat pour la mutualisation de la restauration scolaire du collège Jean Moulin à Flines-lez-Raches (annexe 3)
SCOLAIRE
23/ Organisation d’un séjour ski
CULTURE
24/ Programmation culturelle et festive 2027
25/ Communication du Maire