Procès verbaux - liste des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations prises en conseil municipal
Les décisions Retrouvez toutes les décisions prises entre les conseils municipaux
Les arrêtés Retrouvez tous les arrêtés du maire
Les documents budgétaires Retrouvez l'ensemble des documents budgétaires de la commune

Retrouvez les décisions organisées par année

Les décisions 2024
Les décisions 2023
Les décisions 2022
mai2024 :

Décision 31_2024 - signature d'un contrat de maîtrise d'oeuvre avec la sté NTK patrimoine

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avril2024 :

Décision 30_2024 - signature d'un avenant technique avec le sté Docks de l'Oise pour le lot 5

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Décision 29_2024 - signature d'un avenant technique avec la sté Docks de l'Oise pour le lot 4

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Décision 28_2024 - signature d'un avenant technique avec la sté Docks de l'Oise pour le lot 1

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Décision 27_2024 - café citoyen, signature d'un avenant suite au changement de puissance électrique du compteur

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Décision 26_2024 - café citoyen, signature d'un avenant 2 avec l'entreprise Farbe

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Décision 25_2024 - tiers-lieu, signature d'un avenant technique avec l'entreprise DMPB

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Décision 24_2024 - désignation de M. Dubrulle, avocat, pour 1 recours

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Décision 23_2024 - désignation de M. Dubrulle, avocat, pour 8 recours

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Décision 22_2024 - café citoyen, signature d'un avenant de transfert du lot n°6 avec l'entreprise ELEC MAZINGARBE

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Décision 21_2024 - signature d'un avenant technique avec l'entreprise Devred

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Décision 20_2024 - signature d'un contrat avec la sté SAS URGENTIS pour la maintenance des défibrillateurs

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mars2024 :

Décision 19_2024 - signature du contrat d'assurance responsabilité civile du 1.4.24 au 31.12.25 avec la sté Groupama

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Décision 18_2024 - rénovation de l'éclairage public- sollicitation du concours financier du Département au titre de l'ADVB 2024

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Décision 17_2024 - rénovation de l'éclairage public, phases 3 et 4 - sollicitation du concours financier de l'Etat au titre du fonds vert

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Décision 16_2024 - rénovation de l'éclairage public - sollicitation concours financier du Département au titre de l'ADVB énergie 2024

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Décision 15/2024 - création d'un café citoyen - signature d'un avenant avec la sté Alnor

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Décision 14/2024 - renouvellement de l'adhésion à l'Association des Maires du Nord

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Décision 13/2024 - désignation d'un avocat suite à une requête

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Décision 12/2024 - renouvellement adhésion au CAUE et paiement cotisation 2024

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février2024 :

Décision 11/2024 - location logement 1A rue des Résistants

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Décision 10/2024 - tarif occupation du domaine public pour le théâtre de marionnettes

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Décision 9/2024 - sollicitation du concours financier de l'Etat au titre du FIPD 2024

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