Procès verbaux - liste des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
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Retrouvez les décisions organisées par année

Les décisions 2025
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décembre2025 :

Décision 58_2025 - concessions funéraires

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Décision 56_2025 - éclairage public Devred

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novembre2025 :

Décision 52_2025 - marché assurances lot 4 - infructueux

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Décision 51_2025 - marché assurances, lot 3, infructueux

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Décision 50_2025 - attribution paysages, étude centre bourg

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Décision 49_2025 - fermeture régie photocopieur

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Décision 48_2025 - attribution ATW pour la salle polyvalente

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octobre2025 :

Décision 47_2025 - annulation et repise analyse salle polyvalente

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septembre2025 :

Décision 46_2025 - attribution ATW pour la salle polyvalente

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Décision-44-2025 - avenant 3 pour la société CIBEC

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Décision 45_2025 - AMO éclairage SG Ingénierie

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août2025 :

Décision 43_2025 Renouvellement de l'adhésion à l'association des petites villes de France

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juillet2025 :

Décision 40_2025 - bail 1A rue des Résistants

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Décision 37_2025 - affectation lot église

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