Les décisions 2023 - Flines-lez-Raches

Retrouvez les décisions organisées par année

Les décisions 2024

Les décisions 2023

Les décisions 2022

avril2023 :

Décision 24/2023 - signature d'un contrat solucithèque avec la sté NFI

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Décision 23/2023 - signature d'un contrat avec la sté Apave Nord Pas-de-Calais

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Décision 22/2023 - renouvellement de l'adhésion au C.A.U.E. du Nord pour l'année 2023

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Décision 21/2023 - réalisation d'une ligne de trésorerie avec la Caisse d'Epargne

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Décision 20/2023 - sollicitation du concours financier du Département au titre de l'ADVB Energie 2023

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Décision 19/2023 - signature d'une convention avec la sté Acoforma

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mars2023 :

Décision 18/2023 - sollicitation du concours financier du Département au titre des amendes de police relatives à la circulation routière pour l'année 2023

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Décision 17/2023 - sollicitation du concours financier du Département au titre de l'aide à la sécurisation des routes départementales en agglomération pour l'année 2023

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Décision 16/2023 - sollicitation du concours financier de l'Etat au titre du fonds vert en vue de réaliser les travaux phases 1 et 2 de rénovation de l'éclairage public de la commune

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Décision 15/2023 - sollicitation du concours financier de Douaisis Agglo au titre du fonds de concours (création café citoyen)

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Décision 14/2023 - institution d'une régie d'avances "menues dépenses"

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Décision 13/2023 - signature contrat avec la sté Lepers et Frères

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Décision 12/2023 - signature contrat avec la sté Surmesures Production, spectacle "Guislaine Superstar"

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février2023 :

Décision 11/2023 - signature contrat de maîtrise d'oeuvre avec la sté TW Ingénierie

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Décision 10/2023 - signature avenant technique avec la sté Docks de l'Oise

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Décision 9/2023 - renouvellement adhésion à l'Association des Maires du Nord 2023

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Décision 8/2023 - signature contrat avec le sté Lepers et Frères, maintenance cloches de l'église

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Décision 7/2023 - décision infructueuse du marché n°2022-03 lot 6, création d'un café citoyen

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Décision 6/2023 - signature contrat avec la sté Surmesures Productions

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Décision 5/2023 - signature du marché pour le lot 4 avec Docks de l'Oise

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janvier2023 :

Retrouvez les décisions organisées par année

Décision 24/2023 - signature d'un contrat solucithèque avec la sté NFI

Décision 23/2023 - signature d'un contrat avec la sté Apave Nord Pas-de-Calais

Décision 22/2023 - renouvellement de l'adhésion au C.A.U.E. du Nord pour l'année 2023

Décision 21/2023 - réalisation d'une ligne de trésorerie avec la Caisse d'Epargne

Décision 20/2023 - sollicitation du concours financier du Département au titre de l'ADVB Energie 2023

Décision 19/2023 - signature d'une convention avec la sté Acoforma

Décision 18/2023 - sollicitation du concours financier du Département au titre des amendes de police relatives à la circulation routière pour l'année 2023

Décision 17/2023 - sollicitation du concours financier du Département au titre de l'aide à la sécurisation des routes départementales en agglomération pour l'année 2023

Décision 16/2023 - sollicitation du concours financier de l'Etat au titre du fonds vert en vue de réaliser les travaux phases 1 et 2 de rénovation de l'éclairage public de la commune

Décision 15/2023 - sollicitation du concours financier de Douaisis Agglo au titre du fonds de concours (création café citoyen)

Décision 14/2023 - institution d'une régie d'avances "menues dépenses"

Décision 13/2023 - signature contrat avec la sté Lepers et Frères

Décision 12/2023 - signature contrat avec la sté Surmesures Production, spectacle "Guislaine Superstar"

Décision 11/2023 - signature contrat de maîtrise d'oeuvre avec la sté TW Ingénierie

Décision 10/2023 - signature avenant technique avec la sté Docks de l'Oise

Décision 9/2023 - renouvellement adhésion à l'Association des Maires du Nord 2023

Décision 8/2023 - signature contrat avec le sté Lepers et Frères, maintenance cloches de l'église

Décision 7/2023 - décision infructueuse du marché n°2022-03 lot 6, création d'un café citoyen

Décision 6/2023 - signature contrat avec la sté Surmesures Productions

Décision 5/2023 - signature du marché pour le lot 4 avec Docks de l'Oise

Décision 4/2023 - signature avenant pour le lot 4 avec la sté Métal Passion

Décision 3/2023 - signature avenant pour lot n°1 avec la sté Cibec

Décision 2/2023 - signature avenant technique avec la sté Docks de l'Oise

Décision 1/2023 - signature contrat avec l'association Interm'aid

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