Procès verbaux - liste des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations prises en conseil municipal
Les décisions Retrouvez toutes les décisions prises entre les conseils municipaux
Les arrêtés Retrouvez tous les arrêtés du maire
Les documents budgétaires Retrouvez l'ensemble des documents budgétaires de la commune

Retrouvez les délibérations organisées par année

Les délibérations de l'année 2024
Les délibérations de l'année 2023
Les délibérations de l'année 2022
Les délibérations de l'année 2021
Les délibérations de l'année 2020
avril2024 :

CM du 11.4.2024 - 2024_29 - instauration de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle

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CM du 11.4.2024 - 2024_28 - subvention exceptionnelle à l'association de la MAM Maison des cigognes

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CM du 11.4.2024 - 2024_24 - subvention exceptionnelle au Foyer Socio-Educatif du collège Jean Moulin de Flines-lez-Râches

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CM du 11.4.2024 - 2024_26 - subventions exceptionnelles à l'Athlétisme club de Flines-lez-Râches

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CM du 11.4.2024 - 2024_25 - subventions de fonctionnement aux associations extérieures à la ville de Flines-lez-Râches

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CM du 11.4.2024 - 2024_24 - subventions de fonctionnement aux associations à caractère sanitaire et social

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CM du 11.4.2024 - 2024_23 - subventions de fonctionnement aux associations Art et Compagnie, Bibliothèque pour tous, Musique Municipale

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CM du 11.4.2024 - 2024_22 - subventions de fonctionnement à l'association Flines au Fil de son Histoire

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CM du 11.4.2024 - 2024_21 - subventions de fonctionnement aux écoles et collège

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CM du 11.4.2024 - 2024_20 - subventions de fonctionnement aux associations Loisirs-Solidarités-Retraites et Vir'Age

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CM du 11.4.2024 - 2024_19 - subventions de fonctionnement à l'association des anciens combattants

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CM du 11.4.2024 - 2024_18 - subventions de fonctionnement aux associations d'animation

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CM du 11.4.2024 - 2024_17 - subventions de fonctionnement aux associations sportives

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CM du 11.4.2024 - 2024_16 - Adoption du budget primitif 2024

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CM du 11.4.2024 - 2024_15 - taux des taxes des contributions directes pour 2024

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CM du 11.4.2024 - 2024_14 - autorisation de programme et crédit de paiement 2024

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CM du 11.4.2024 - 2024_13 - fixation de la durée d'amortissement des biens - nomenclature M57

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CM du 11.4.2024 - 2024_12 - affectation des résultats 2023

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CM du 11.4.2024 - 2024_11 - adoption du compte administratif 2023

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CM du 11.4.2024 - 2024_10 - adoption du compte de gestion 2023

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CM du 11.4.2024 - 2024_9 - bilan des acquisitions et cessions immobilières gérées par la commune en 2023

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CM du 11.4.2024 - 2024_8 - adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19.3.2024

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CM du 19.3.2024 - 2024_7 - modification de la délibération n°2023/58 en date du 5.12.2023 relative à la programmation culturelle

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CM du 19.3.2024 - 2024_6 - rémunération des heures supplémentaires pour les agents recrutés en ASA et ATA

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