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Publié le 20 mars 2026
Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_13 - Modification des statuts de Douaisis Agglo
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Publié le 20 mars 2026
Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_12 - Rétrocession d'une concession funéraire et modalités de remboursement
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Publié le 20 mars 2026
Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_11 - Approbation de l'avenant 1 à la convention relative au fonctionnement de…
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Publié le 20 mars 2026
Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_10 - Délibération poncutelle portant création d'un emploi non permament pour…
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Publié le 20 mars 2026
Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_09 - Instauration de l'IFCE
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Publié le 20 mars 2026
Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_08 - Précisions des emplois concernés par le versement des indemnités horaires…
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Publié le 20 mars 2026
Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_07 - Autorisation de signer un bail pour la location de locaux temporaires…
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Publié le 20 mars 2026
Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_06 - Demande de subvention au titre du FAFA
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Publié le 20 mars 2026
Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_05 - Demande d'accord de principe pour garanties d'emprunt
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Publié le 20 mars 2026
Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_04 - Demande d'accord de principe pour garanties d'emprunt
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Publié le 20 mars 2026
Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_03 - Demande d'accord de principe pour garanties d'emprunt
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Publié le 20 mars 2026
Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_02 - rapport d'orientation budgétaire 2026
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Publié le 20 mars 2026
Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_01 - adoption du procès-verbal du CM du 10.12.2024
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