Procès verbaux - liste des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations prises en conseil municipal
Les décisions Retrouvez toutes les décisions prises entre les conseils municipaux
Les arrêtés Retrouvez tous les arrêtés du maire
Les documents budgétaires Retrouvez l'ensemble des documents budgétaires de la commune

Retrouvez les décisions organisées par année

Les décisions 2025
Les décisions 2024
Les décisions 2023
Les décisions 2022
août2025 :

Décision 43_2025 Renouvellement de l'adhésion à l'association des petites villes de France

Consulter
juillet2025 :

Décision 40_2025 - bail 1A rue des Résistants

Consulter

Décision 37_2025 - affectation lot église

Consulter

Décision 36_2025 - convention archéo Douaisis Agglo

Consulter

Décision 35_2025 - contrat office 365 ITECH

Consulter

Décision 34_2025 - contrat d'assistance et sauvegarde ITECH

Consulter
juin2025 :

Décision 32_2025 - CHRISTAL, désinfection et dératisation méthode HACCP

Consulter

Décision 31_2025 - renouvellement Association des Communes Minières

Consulter

Décision_30_2025 contrat de maintenance d'une autolaveuse

Consulter

Décision_28_2025 Création d'une régie cimetière

Consulter
mai2025 :

Décision 27_2025 - désignation de la sté BACS

Consulter

Décision 25_2025 - signature GEOTECHNIQUE GEOMECA

Consulter
avril2025 :

Décision_23_2025 - Demande de subvention Fonds Vert 2025 pour l'école Pierre Brossolette

Consulter

Décision_22_2025 - Maintenance des installations de chauffage - Hervé Thermique

Consulter

Décision 21_2025 - Abonnement aux logiciels Cosoluce et assistance

Consulter

Décision 20_2025 - Convention avec la société SUEZ dans le cadre d'un dépôt de déchets

Consulter