Procès verbaux - liste des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
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Retrouvez les décisions organisées par année

Les décisions 2025
Les décisions 2024
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Les décisions 2022
juillet2025 :

Décision 36_2025 - convention archéo Douaisis Agglo

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Décision 35_2025 - contrat office 365 ITECH

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Décision 34_2025 - contrat d'assistance et sauvegarde ITECH

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juin2025 :

Décision 32_2025 - CHRISTAL, désinfection et dératisation méthode HACCP

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Décision 31_2025 - renouvellement Association des Communes Minières

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Décision_30_2025 contrat de maintenance d'une autolaveuse

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Décision_28_2025 Création d'une régie cimetière

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mai2025 :

Décision 27_2025 - désignation de la sté BACS

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Décision 25_2025 - signature GEOTECHNIQUE GEOMECA

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avril2025 :

Décision_23_2025 - Demande de subvention Fonds Vert 2025 pour l'école Pierre Brossolette

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Décision_22_2025 - Maintenance des installations de chauffage - Hervé Thermique

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Décision 21_2025 - Abonnement aux logiciels Cosoluce et assistance

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Décision 20_2025 - Convention avec la société SUEZ dans le cadre d'un dépôt de déchets

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Décision 19_2025 - modification - demande de subvention ADVB Energie 2025

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mars2025 :

Décision 18_2025 - demande de subvention PTS

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Décision 17_2025 - sollicitation concours financier du Département au titre des amendes de police

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Décision 14_2025 - demande de subvention ADVB énergie 2025

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