Procès verbaux - liste des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations prises en conseil municipal
Les décisions Retrouvez toutes les décisions prises entre les conseils municipaux
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Les documents budgétaires Retrouvez l'ensemble des documents budgétaires de la commune

Retrouvez les décisions organisées par année

Les décisions 2026
Les décisions 2025
Les décisions 2024
Les décisions 2023
Les décisions 2022
juillet2025 :
Décision 37_2025 - affectation lot église
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Décision 36_2025 - convention archéo Douaisis Agglo
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Décision 35_2025 - contrat office 365 ITECH
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Décision 34_2025 - contrat d'assistance et sauvegarde ITECH
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juin2025 :
Décision 32_2025 - CHRISTAL, désinfection et dératisation méthode HACCP
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Décision 31_2025 - renouvellement Association des Communes Minières
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Décision_30_2025 contrat de maintenance d'une autolaveuse
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Décision_28_2025 Création d'une régie cimetière
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mai2025 :
Décision 27_2025 - désignation de la sté BACS
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Décision 25_2025 - signature GEOTECHNIQUE GEOMECA
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avril2025 :
Décision_23_2025 - Demande de subvention Fonds Vert 2025 pour l'école Pierre Brossolette
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Décision_22_2025 - Maintenance des installations de chauffage - Hervé Thermique
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Décision 21_2025 - Abonnement aux logiciels Cosoluce et assistance
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Décision 20_2025 - Convention avec la société SUEZ dans le cadre d'un dépôt de déchets
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Décision 19_2025 - modification - demande de subvention ADVB Energie 2025
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mars2025 :
Décision 18_2025 - demande de subvention PTS
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Décision 17_2025 - sollicitation concours financier du Département au titre des amendes de police
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