Procès verbaux - liste des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations prises en conseil municipal
Les décisions Retrouvez toutes les décisions prises entre les conseils municipaux
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Les documents budgétaires Retrouvez l'ensemble des documents budgétaires de la commune

Retrouvez les délibérations organisées par année

Les délibérations de l'année 2025
Les délibérations de l'année 2024
Les délibérations de l'année 2023
Les délibérations de l'année 2022
Les délibérations de l'année 2021
Les délibérations de l'année 2020
décembre2023 :

CM 5.12.2023 - 2023/58 - programmation culturelle et festive 2024

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CM 5.12.2023 - 2023/57 - convention relative à l'implantation de 2 abribus conventionnés sur la commune de…

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CM 5.12.2023 - 2023/56 - recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins…

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CM 5.12.2023 - 2023/55 - recensement de la population 2024 - rémunération des agents recenseurs

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CM 5.12.2023 - 2023/54 - mise à jour du tableau des effectifs - création de 2 postes d'adjoint administratif territorial…

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CM 5.12.2023 - 2023/53 - subvention 2024 à l'association Grain de soleil

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CM 5.12.2023 - 2023/52 - organisation d'un séjour ski en 2024

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CM 5.12.2023 - 2023/51 - adhésion au Service Energie Collectivités du SCOT du Grand Douaisis

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CM 5.12.2023 - 2023/49 - délégation de la compétence pour l'instruction des clôtures à Douaisis Agglo

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CM 5.12.2023 - 2023/48 - signature d'une convention avec le SIDEN -SIAN

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CM 5.12.2023 - 2023/47 - adhésion de communes au SIDEN - SIAN - consultation du conseil municipal

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CM 5.12.2023 - 2023/46 - passage à la M57 au 1er janvier 2024

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CM 5.12.2023 - 2023/45 - affectation du fonds de concours communautaire

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CM 5.12.2023 - 2023/44 - subvention exceptionnelle au comité des parents d'élèves des établissements publics de…

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CM 5.12.2023 - 2023/42 - modification de la délibération relative à la liste de cadeaux, bons d'achat, fleurs lors…

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CM 5.12.2023 - 2023/39 - adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 9.6.2023

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CM 5.12.2023 - 2023/40 - adoption de la décision modificative n°1 - exercice 2023

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juin2023 :

CM 9.6.2023 - 2023/38 - extinction de l'éclairage public sur la commune

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CM 9.6.2023 - 2023/37 - recrutement pour accroissement saisonnier d'activité

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CM 9.6.2023 - 2023/36 - mise à jour du tableau des effectifs, création d'un poste d'adjoint administratif…

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CM 9.6.2023 - 2023/35 - signature d'une convention avec la sté Neoximo pour l'installation des feux tricolores bd des…

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