Conseil Municipal du 29 septembre 2025 - 2025_55 - demande d'affiliation volontaire au CDG 59 du syndicat mixte des… Consulter
Conseil Municipal du 29 septembre 2025 - 2025_54 - création d'une voie cyclable bidirectionnelle entre Flines-lez-Râches… Consulter
Conseil Municipal du 29 septembre 2025 - 2025_53 - approbation de la convention constitutive d'unité d'enseignement en… Consulter
Conseil Municipal du 29 septembre 2025 - 2025_52 - renouvellement de l'adhésion au groupement de commande pour la… Consulter
Conseil Municipal du 29 septembre 2025 - 2025_51 - instauration d'une participation au financement des contrats et… Consulter
Conseil Municipal du 29 septembre 2025 - 2025_49 - convention d'occupation du domaine public Consulter
Conseil Municipal du 29 septembre 2025 - 2025_48 - convention d'implantation d'une infrastructure de télécommunications… Consulter
Conseil Municipal du 29 septembre 2025 - 2025_47 - instauration de la redevance d'occupation du domaine public due par… Consulter
Conseil Municipal du 29 septembre 2025 - 2025_45 - demande d'accord de principe pour garanties d'emprunt Consulter
Conseil Municipal du 29 septembre 2025 - 2025_44 - adoption du procès-verbal de la réunion du 30 juin 2025 Consulter
Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_42 - modification de la délibération n° 2024-54 du 15.10.2024 relative à la… Consulter
Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_41 - mise en oeuvre du plan de déplacement d'établissements scolaires -… Consulter
Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_40 - mise en oeuvre du plan doux - mise en place d'un fonds de concours… Consulter
Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_39 - signature de la convention entre les polices nationale et municipale Consulter
Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_38 - mutualisation avec le collège de la demi-pension pour les CM2 de l'école… Consulter
Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_36 - mise à jour du tableau des effectifs - suppressions et création de postes Consulter
Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_34 - instauration de déclaration préalable pour la réalisation de clôtures Consulter
Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_33 - droit de chasse - mise en location de parcelles communales Consulter