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Publié le 07 octobre 2025 Conseil Municipal du 29 septembre 2025 - 2025_51 - instauration d'une participation au financement des contrats et… Consulter
Publié le 07 octobre 2025 Conseil Municipal du 29 septembre 2025 - 2025_50 - création de poste Consulter
Publié le 07 octobre 2025 Conseil Municipal du 29 septembre 2025 - 2025_49 - convention d'occupation du domaine public Consulter
Publié le 07 octobre 2025 Conseil Municipal du 29 septembre 2025 - 2025_48 - convention d'implantation d'une infrastructure de télécommunications… Consulter
Publié le 07 octobre 2025 Conseil Municipal du 29 septembre 2025 - 2025_47 - instauration de la redevance d'occupation du domaine public due par… Consulter
Publié le 07 octobre 2025 Conseil Municipal du 29 septembre 2025 - 2025_46 - demande de subvention APE Brossolette Consulter
Publié le 07 octobre 2025 Conseil Municipal du 29 septembre 2025 - 2025_45 - demande d'accord de principe pour garanties d'emprunt Consulter
Publié le 07 octobre 2025 Conseil Municipal du 29 septembre 2025 - 2025_44 - adoption du procès-verbal de la réunion du 30 juin 2025 Consulter
Publié le 10 juillet 2025 Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_43 - programmation culturelle et festive 2026 Consulter
Publié le 10 juillet 2025 Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_42 - modification de la délibération n° 2024-54 du 15.10.2024 relative à la… Consulter
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Publié le 10 juillet 2025 Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_40 - mise en oeuvre du plan doux - mise en place d'un fonds de concours… Consulter
Publié le 10 juillet 2025 Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_39 - signature de la convention entre les polices nationale et municipale Consulter
Publié le 10 juillet 2025 Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_38 - mutualisation avec le collège de la demi-pension pour les CM2 de l'école… Consulter
Publié le 10 juillet 2025 Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_37 - création d'un poste d'apprenti Consulter
Publié le 10 juillet 2025 Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_36 - mise à jour du tableau des effectifs - suppressions et création de postes Consulter
Publié le 10 juillet 2025 Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_35 - adoption du règlement de voirie Consulter
Publié le 10 juillet 2025 Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_34 - instauration de déclaration préalable pour la réalisation de clôtures Consulter
Publié le 10 juillet 2025 Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_33 - droit de chasse - mise en location de parcelles communales Consulter
Publié le 10 juillet 2025 Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_32 - fermages de parcelles communales Consulter
Publié le 10 juillet 2025 Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_31 - signature d'un protocole d'accord transactionnel avec la sté… Consulter
Publié le 10 juillet 2025 Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_30 - modification du PLU - avis de la MRAE sur la réalisation de l'évaluation… Consulter
Publié le 10 juillet 2025 Conseil Municipal du 30 juin 2025 - 2025_29 - remise gracieuse de pénalités Consulter
