Publié le 15 mai 2026 Conseil Municipal du 27 avril 2026 - 2026_25 - Désignation d'un grand électeur Consulter
Publié le 15 mai 2026 Conseil Municipal du 27 avril 2026 - 2026_24 - Election des délégués au PNRSE Consulter
Publié le 15 mai 2026 Conseil Municipal du 27 avril 2026 - 2026_22 - Fixation du nombre de réprésentants et désignation des délégués Consulter
Publié le 15 mai 2026 Conseil Municipal du 27 avril 2026 - 2026_23 - Election des délégués du SICAEI Consulter
Publié le 15 mai 2026 Conseil Municipal du 27 avril 2026 - 2026_21 - Modalités d'élection des membres des commissions et de désignation des… Consulter
Publié le 15 mai 2026 Conseil Municipal du 27 avril 2026 - 2026_20 - Adoption des procès-verbaux des réunions du conseil municipal des 10 et… Consulter
Publié le 04 mai 2026 Conseil Municipal du 22 mars 2026 - 2026_19 - Délégations consenties par le conseil municipal au maire Consulter
Publié le 04 mai 2026 Conseil Municipal du 22 mars 2026 - 2026_18 - Indemnités de fonction maire, adjoints et conseillers municipaux délégués Consulter
Publié le 04 mai 2026 Conseil Municipal du 22 mars 2026 - 2026_17 - Lecture de la charte de l'élu local et remise de la charte ainsi que du… Consulter
Publié le 04 mai 2026 Conseil Municipal du 22 mars 2026 - 2026_15 - Fixation du nombre d'adjoints Consulter
Publié le 20 mars 2026 Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_13 - Modification des statuts de Douaisis Agglo Consulter
Publié le 20 mars 2026 Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_12 - Rétrocession d'une concession funéraire et modalités de remboursement Consulter
Publié le 20 mars 2026 Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_11 - Approbation de l'avenant 1 à la convention relative au fonctionnement de… Consulter
Publié le 20 mars 2026 Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_10 - Délibération poncutelle portant création d'un emploi non permament pour… Consulter
Publié le 20 mars 2026 Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_09 - Instauration de l'IFCE Consulter
Publié le 20 mars 2026 Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_08 - Précisions des emplois concernés par le versement des indemnités horaires… Consulter
Publié le 20 mars 2026 Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_07 - Autorisation de signer un bail pour la location de locaux temporaires… Consulter
Publié le 20 mars 2026 Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_06 - Demande de subvention au titre du FAFA Consulter
Publié le 20 mars 2026 Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_05 - Demande d'accord de principe pour garanties d'emprunt Consulter
Publié le 20 mars 2026 Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_04 - Demande d'accord de principe pour garanties d'emprunt Consulter
Publié le 20 mars 2026 Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_03 - Demande d'accord de principe pour garanties d'emprunt Consulter
Publié le 20 mars 2026 Conseil Municipal du 10 mars 2026 - 2026_02 - rapport d'orientation budgétaire 2026 Consulter
