Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_80 - Désignation des représentants de la commune à l'Inord Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_79 - Fixation des tarifs de la buvette et de la petite restauration lors des… Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_78 - Fixation des tarifs de la Summer Party Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_77 - Rétrocession d'une concession funéraire et modalité de remboursement Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_76 - Désignation d'un délégué à la commission transfert de charges Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_75 - Avenant à la convention de partenariat relative à la mutualisation de… Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_74 - Fixation des nouveaux tarifs de la restauration scolaire Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_73 - Fixation des nouveaux tarifs de l'accueil périscolaire Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_72 - Fixation des nouveaux tarifs des ACM Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_71 - Conventionnement avec la CAF au titre du dispositif LEA Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_70 - Approbation du règlement intérieur du service de restauration scolaire Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_69 - Approbation du règlement intérieur du service périscolaire Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_68 - Approbation du règlement intérieur des accueils de loisirs Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_67 - Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels… Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_66 - Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour… Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_65 - Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour… Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_64 - Délibération instituant l'IHTS Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_63 - Retrait de la délibération 2026-09
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_62 - Attribution d'une subvention annuelle au CCAS Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_60 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au PPCF Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_61 - Remboursement à Rando Flines de la location de la salle des fêtes Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_59 - Régularisation du montant de la subvention annuelle à l'association… Consulter
Publié le 14 août 2026 Conseil Municipal du 29 juin 2026 - 2026_58 - Attribution d'une subvention annuelle à l'APE de Pierre… Consulter
